8 octobre 2025
14
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Dob et Ppi
Décisions modificatives n°2
Operation D Ordre Correction Erreur Exercice Anterieur
Approbation modification statuts S3 Tec
Transfert Actifs vers le Syndicat S3 T Ec
Attribution Marche 202502 Collecte Modif Erreur Materielle
Attrubution Marche Collecte 202502 Envoi 2 Erreur Mat
Attribution marché 202502 Collecte des déchets ménagers et assimilés sans PSE
Avenant 1 Marché 2024-03
Convention Dechets Abandonnes Bplc
Convention Dechets Abandonnes Vhbc
Convention Cpie
Reconduction Rep Abjb
Mise A Jour Tableau Effectif
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