25 juin 2025
14
délibérations
9
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Présentation du compte de gestion
Présentation du compte de gestion
Présentation du compte de gestion
Présentation compte administratif
Présentation du compte administratif
Affectation du résultat
Budget Supplementaire 2025
Budget Supplémentaire
Actualisation Plan Pluriannuel d'Investissements
Attribution d'un pass déchet particulier pour les gestionnaires de logements c'ollectifs
Attribution du Marché Accord — cadre en groupement de commande n°2025-01_Achat analyses de compost
Avenant n°1 au bail administratif Ressourcerie de Bain de Bretagne
Présentation Rapport Annuel 2024
Convention pour la gestion de la facturation du service public délimination des déchets ménagers entre le Smictom des Pays de Vilaine et les intercommunalités adhérentes
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