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11 résultats pour "urbanisme PLU"
Rectification délibération 202504038 du 24 04 2025 Transfert de compétence Planification d'Urbanisme PLUi
Transfert de compétence planification d'urbanisme PLUi
Transfert compétence urbanisme PLUi
URBANISME PLU ARRET PROJET MODIFICATION SIMPLIFIEE 01
D2025_025C URBANISME - RÉVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME PLU - BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DE PROJET - RETIRE LA D2025-10
D2025_025B URBANISME - RÉVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME PLU - BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DE PROJET - RETIRE LA D2025-10
D2025_025 URBANISME - RÉVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME PLU - BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DE PROJET - RETIRE LA D2025-10
URBANISME PLU PRESCRIPTION MODIFICATION SIMPLIFIEE ET MODALITES DE CONCERTATION
Bilan de la concertation et Arrêt du projet de Plan Local d Urbanisme PLU de la Commune de Coëtmieux
Bilan de la concertation et Arrêt du projet de Plan Local d Urbanisme PLU de la Commune de Coëtmieux
Autorisation de programme. Document d'urbanisme PLU. Affectation des opérations d'investissement. Année 2024.